Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 32378 posée par M. Jean Huchon

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon

    Elevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10625 posée par M. Jean Huchon

    Statut fiscal des syndicats de contrôle laitier et de bovins de croissance

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08428 posée par M. Jean Huchon

    Exportations de pommes vers Taïwan

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07644 posée par M. Jean Huchon

    Publication du rapport sur le coût du service public de l'équarrissage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02816 posée par M. Jean Huchon

    Service public de l'équarrissage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21306 posée par M. Jean Huchon

    Disparition éventuelle de l'école nationale supérieure de chimie de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11025 posée par M. Jean Huchon

    Difficultés des éleveurs bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10342 posée par M. Jean Huchon

    Difficultés de trésorerie des associations accueillant des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06953 posée par M. Jean Huchon

    Etablissement de fiches d'état civil

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte