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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 04226 posée par M. Claude Huriet

   Délai de diffusion des informations chiffrées sur l'emploi

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/01/1987

   Pertinence

2. Question n° 00145 posée par M. Claude Huriet

   Transmission par tous les départements aux communes de la liste des bénéficiaires de l'aide sociale

   Réponse du ministère : Collectivités territoriales

   09/06/1988

   Pertinence

3. Question n° 04304 posée par M. Claude Huriet

   Association des malades porteurs de maladies inflammatoires de l'intestin

   Réponse du ministère : Solidarité

   13/04/1989

   Pertinence

4. Question n° 02523 posée par M. Claude Huriet

   Pompiers volontaires et ASSEDIC

   Réponse du ministère : Travail

   26/08/1993

   Pertinence

5. Question n° 04168 posée par M. Claude Huriet

   Pompiers volontaires et UNEDIC

   Réponse du ministère : Travail

   23/12/1993

   Pertinence

6. Question n° 06198 posée par M. Claude Huriet

   Suppression des allocations chômage versées aux responsables d'associations sportives de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Travail

   12/05/1994

   Pertinence

7. Question n° 06615 posée par M. Claude Huriet

   Difficultés des entreprises d'insertion

   Réponse du ministère : Travail

   09/06/1994

   Pertinence

8. Question n° 11483 posée par M. Claude Huriet

   Assiette des cotisations versées à l'Assedic de Nancy pour les employés des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Travail

   13/07/1995

   Pertinence

9. Question n° 03654 posée par M. Claude Huriet

   Non-reconduction de l'allégement des charges sociales pour l'industrie de la chaussure

   Réponse du ministère : Économie

   23/10/1997

   Pertinence

10. Question n° 07455 posée par M. Claude Huriet

    Parution d'un décret d'application de la loi emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    09/04/1998

    Pertinence