Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 33834 posée par M. Claude Huriet

Situation des enseignants contractuels employés par les établissements scolaires privés

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 30785 posée par M. Claude Huriet

Incitation à se rendre à l'étranger pour les étudiants

Réponse du ministère : Éducation

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29066 posée par M. Claude Huriet

Formation scolaire des jeunes Tibétains en exil

Réponse du ministère : Éducation

16/11/2000
Pertinence
Question n° 26463 posée par M. Claude Huriet

Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres

Réponse du ministère : Éducation

06/07/2000
Pertinence
Question n° 24942 posée par M. Claude Huriet

Gestion des aides éducateurs dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24501 posée par M. Claude Huriet

Concours de l'internat

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24502 posée par M. Claude Huriet

Formation des médecins

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet

Réforme des études médicales

Réponse du ministère : Éducation

04/02/2000
Pertinence
Question n° 21398 posée par M. Claude Huriet

Situation de l'Ecole centrale de Paris

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1999
Pertinence
Question n° 18557 posée par M. Claude Huriet

Marchés publics et achat de matériel de laboratoire

Réponse du ministère : Éducation

26/08/1999
Pertinence