Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 32250 posée par M. Claude Huriet

    Délai d'ouverture d'une ligne de ferroutage entre Toul et Rivesaltes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32275 posée par M. Claude Huriet

    Annonce différée des résultats à l'examen du permis de conduire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 32276 posée par M. Claude Huriet

    Projet de liaison fluviale à grand gabarit Seine-Moselle-Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27273 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge des frais d'affranchissement des courriers relatifs à l'instruction des dossiers d'urbanisme

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24669 posée par M. Claude Huriet

    Réalisation du TGV Est européen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24670 posée par M. Claude Huriet

    Mise à disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18125 posée par M. Claude Huriet

    Projet de création d'une ligne de ferroutage entre Toul et Rivesaltes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16255 posée par M. Claude Huriet

    Exploitation de l'autoroute A 4 et de la RN 4 dans les cantons de Lunéville et de Blâmont (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15813 posée par M. Claude Huriet

    Retard pour la réalisation de la voie de contournement de la RN 4 en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15365 posée par M. Claude Huriet

    Choix technologiques pour le projet de TGV Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte