Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 29726 posée par M. Claude Huriet

Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28141 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/2000
Pertinence
Question n° 26195 posée par M. Claude Huriet

Test de recherche de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

22/06/2000
Pertinence
Question n° 25965 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'application du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/2000
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet

Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 21771 posée par M. Claude Huriet

Aides financières aux communes sinistrées par les tempêtes de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

13/01/2000
Pertinence
Question n° 17778 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1999
Pertinence
Question n° 14963 posée par M. Claude Huriet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Claude Huriet

Eleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 13273 posée par M. Claude Huriet

Aides accordées à la modernisation des scieries

Réponse du ministère : Agriculture

31/12/1998
Pertinence