Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 23192 posée par M. Claude Huriet

    Lutte contre les bruits et les troubles de voisinage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

    Elimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06056 posée par M. Claude Huriet

    Marché du sel de déneigement et mine de Varangéville (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet

    Stockage de déchets dangereux en Lorraine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet

    Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04258 posée par M. Claude Huriet

    Prise en compte des propositions du groupe interprofessionnel des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04259 posée par M. Claude Huriet

    Référence à l'industrie de la régénération dans le projet de décret réglementant l'élimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04860 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins des soudières situées en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne