Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 26038 posée par M. Claude Huriet

    Réduction du temps de travail dans les associations

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05214 posée par M. Claude Huriet

    Cumul de fonctions d'administrateurs d'associations

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20026 posée par M. Claude Huriet

    Remboursement des dépenses engagées par les organismes d'accueil des objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15553 posée par M. Claude Huriet

    Situation des centres techniques régionaux de la consommation (CTRC)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14754 posée par M. Claude Huriet

    Baisse des crédits accordés aux associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13120 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11948 posée par M. Claude Huriet

    Situation du service de soins à domicile géré par l'association Avenir et Défense de Colombey-les-Belles

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11475 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11483 posée par M. Claude Huriet

    Assiette des cotisations versées à l'Assedic de Nancy pour les employés des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08545 posée par M. Claude Huriet

    Associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne