Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0404G posée par M. Claude Huriet

Aides versées aux communes après les tempêtes de décembre 1999

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

Réponse du ministère : Défense

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet

Réforme des études médicales

Réponse du ministère : Éducation

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Claude Huriet

Situation juridique des médecins employés par l'Etat

Réponse du ministère : Ville

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet

Recyclage des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Claude Huriet

Enlèvement de moines français en Algérie

Réponse du ministère : Justice

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Claude Huriet

Responsabilité pénale des élus locaux

Réponse du ministère : Réforme de l'État

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Claude Huriet

Aléa médical

Réponse du ministère : Premier ministre

18/11/1994
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Claude Huriet

Restitution à des Etats étrangers d'éléments de patrimoine

Réponse du ministère : Culture

08/10/1993
Pertinence