Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

    Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet

    Réforme des études médicales pour les internes en médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0048A posée par M. Claude Huriet

    Gestion du centre mondial informatique et ressources humaines

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0129A posée par M. Claude Huriet

    Recouvrement des créances hospitalières dues, en particulier, par des ressortissants étrangers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0152A posée par M. Claude Huriet

    Nouvelle thérapeutique destinée à soigner le SIDA

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0109A posée par M. Claude Huriet

    Réglementation des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0011A posée par M. Claude Huriet

    Politique du Gouvernement en matière de personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne