Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0168G posée par M. Claude Huriet

Plan de restructuration de Tecnor-Trefilunion pour l'usine de Gorcy

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1987
Pertinence
Question n° 06061 posée par M. Claude Huriet

Production de bois feuillus de qualité secondaire en Lorraine: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet

Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine

Réponse du ministère : Transports

11/12/1986
Pertinence
Question n° 0092G posée par M. Claude Huriet

Problèmes de la Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

14/11/1986
Pertinence
Question n° 0368G posée par M. Claude Huriet

Blocage des redevances pour l'agence financière du bassin Rhin-Meuse

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 25715 posée par M. Claude Huriet

Contrôle médical dans les établissements scolaires de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/09/1985
Pertinence
Question n° 0671S posée par M. Claude Huriet

Remboursement des séances d'auto-dialyse

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet

Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

22/06/1985
Pertinence
Question n° 23653 posée par M. Claude Huriet

Date d'exigibilité des cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23655 posée par M. Claude Huriet

Adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

Réponse du ministère : Urbanisme

16/05/1985
Pertinence