Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
-
Question n° 16421 posée par M. Claude Huriet
Pouvoir d'achat des retraités et pré-retraités bénéficiaires des ASSEDIC
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 23769 posée par M. Claude Huriet
Allocation adulte handicapé: bénéficiaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04597 posée par M. Claude Huriet
Vente d'appareils médicaux par certaines associations
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05514 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'"Association pour la recherche sur le cancer" (ARC)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 07134 posée par M. Claude Huriet
Coordination des programmes de recherche sur le cancer
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 04156 posée par M. Claude Huriet
Fiscalité des associations à caractère humanitaire
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 04304 posée par M. Claude Huriet
Association des malades porteurs de maladies inflammatoires de l'intestin
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 04805 posée par M. Claude Huriet
Bénéfice d'un congé de représentation pour les délégués de l'union fédérale des consommateurs de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence
-
Question n° 05018 posée par M. Claude Huriet
Retraités et avenir de l'association pour la structure financière
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 05465 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'emploi du personnel temporaire des centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence