Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 05233 posée par M. Claude Huriet

    Organisation de l'inspection des installations classées

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05234 posée par M. Claude Huriet

    Création de nouveaux postes d'inspecteur des installations classées

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00018 posée par M. Claude Huriet

    Situation de l'environnement au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06306 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins produits par les soudières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05265 posée par M. Claude Huriet

    Environnement dans la région de Fréjus Saint-Raphaël

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04256 posée par M. Claude Huriet

    Développement d'une industrie de régénération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06466 posée par M. Claude Huriet

    Défiscalisation de l'indemnisation des commissaires enquêteurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25074 posée par M. Claude Huriet

    Suppression de la taxe parafiscale sur les granulats

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Moyenne