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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 23192 posée par M. Claude Huriet
Lutte contre les bruits et les troubles de voisinage
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0052S posée par M. Claude Huriet
Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06056 posée par M. Claude Huriet
Marché du sel de déneigement et mine de Varangéville (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet
Stockage de déchets dangereux en Lorraine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Claude Huriet
Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03474 posée par M. Claude Huriet
Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04860 posée par M. Claude Huriet
Impact des rejets salins des soudières situées en Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06306 posée par M. Claude Huriet
Impact des rejets salins produits par les soudières de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13744 posée par M. Claude Huriet
Situation de la commune de Bénaménil (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence