Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 27487 posée par M. Claude Huriet

    Taxe générale sur les activités polluantes et filière sel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25965 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'application du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25217 posée par M. Claude Huriet

    Epandage des boues industrielles et de station d'épuration

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13744 posée par M. Claude Huriet

    Situation de la commune de Bénaménil (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06306 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins produits par les soudières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04860 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins des soudières situées en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03474 posée par M. Claude Huriet

    Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00147 posée par M. Claude Huriet

    Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet

    Stockage de déchets dangereux en Lorraine

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06056 posée par M. Claude Huriet

    Marché du sel de déneigement et mine de Varangéville (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne