Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1132 questions
-
Question n° 13982 posée par M. Claude Huriet
Attributions du comité national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 14636 posée par M. Claude Huriet
Education: nombre de personnes mises à disposition
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 15562 posée par M. Claude Huriet
Intervention des départements dans le domaine économique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 15920 posée par M. Claude Huriet
Abaissement de l'âge de la retraite des commerçants et artisans
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16020 posée par M. Claude Huriet
Délai d'attribution des crédits aux comités régionaux et départementaux du sport
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
-
Question n° 16021 posée par M. Claude Huriet
Elections: extension du vote par correspondance pour faciliter le travail des municipalités
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 16022 posée par M. Claude Huriet
Baisse de la natalité: mesures
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 0463S posée par M. Claude Huriet
Lutte contre l'incendie et réglementation en vigueur pour la construction de locaux publics
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 16241 posée par M. Claude Huriet
Indemnité versée aux transporteurs routiers français et étrangers en grève: critères d'attribution
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 16243 posée par M. Claude Huriet
Financement des équipements scolaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence