Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

    Traitement des enfants face à la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

    Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

    Garantie de financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25647 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance de l'autonomie de pratique des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1624G posée par Mme Guylène Pantel

    Versement des primes Covid pour les aides à domicile et les aides-soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

    Règles sanitaires dans les aéroports

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10451 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés du secteur du soin et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09972 posée par M. Jean-François Husson

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et professionnels du soin à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0729G posée par Mme Claudine Kauffmann

    Fraude à la carte Vitale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible