Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

Libre pratique du sport par les femmes

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

Nouveau conseil présidentiel pour la science

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0337G posée par Mme Corinne Imbert

Officines de pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/03/2023
Pertinence
Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

Accès au service public de la santé

Réponse du Premier ministre

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

Respect des Français non vaccinés

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

Traitement des enfants face à la covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

Garantie de financement des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence