Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 05433 posée par M. Jean-François Husson

    Manque de reconnaissance et d'attractivité de la profession d'aide médico-psychologique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25852 posée par M. Jean-François Husson

    Accorder davantage de reconnaissance à la profession des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18733 posée par M. Jean-François Husson

    Attribution de la prime d'apprentissage aux services publics industriels et commerciaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14352 posée par M. Jean-François Husson

    Impact de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11965 posée par M. Jean-François Husson

    Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

    Formation des apprentis dans les collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08858 posée par M. Jean-François Husson

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07417 posée par M. Jean-François Husson

    Suppression du dispositif des travailleurs occasionnels et conséquences pour le travail saisonnier dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07254 posée par M. Jean-François Husson

    Fusion envisagée entre les missions locales et Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02445 posée par M. Jean-François Husson

    Avenir du travail protégé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte