Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 0263C posée par M. Jean-François Husson

Fiscalité des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/01/2012
Pertinence
Question n° 23575 posée par M. Jean-François Husson

Conditions d'obtention du statut de produit pour les composts issus des déchets

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/05/2012
Pertinence
Question n° 23736 posée par M. Jean-François Husson

Couverture numérique du territoire et accès à Internet dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

21/06/2012
Pertinence
Question n° 01433 posée par M. Jean-François Husson

Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

09/08/2012
Pertinence
Question n° 02506 posée par M. Jean-François Husson

Sous-représentation des femmes dans le domaine de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/10/2012
Pertinence
Question n° 0018C posée par M. Jean-François Husson

La dépense publique

Réponse du Ministère chargé du budget

09/11/2012
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 04314 posée par M. Jean-François Husson

Prestation de service unique

Réponse du Ministère chargé de la famille

31/01/2013
Pertinence
Question n° 07818 posée par M. Jean-François Husson

Taxe sur la valeur ajoutée et déchets

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07820 posée par M. Jean-François Husson

Chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

08/08/2013
Pertinence