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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 02934 posée par M. Roger Husson
Rattachement des gardes de l'Office national de la chasse au ministère de l'intérieur
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02500 posée par M. Roger Husson
Financement des parcs naturels régionaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03980 posée par M. Roger Husson
Conservation du milieu souterrain
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Roger Husson
Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02540 posée par M. Roger Husson
Pollution saline de la Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05380 posée par M. Roger Husson
Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08877 posée par M. Roger Husson
Risques pour la santé de l'utilisation de l'essence sans plomb
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 14740 posée par M. Roger Husson
Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence