Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 02934 posée par M. Roger Husson

    Rattachement des gardes de l'Office national de la chasse au ministère de l'intérieur

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02500 posée par M. Roger Husson

    Financement des parcs naturels régionaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03980 posée par M. Roger Husson

    Conservation du milieu souterrain

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00715 posée par M. Roger Husson

    Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02540 posée par M. Roger Husson

    Pollution saline de la Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05380 posée par M. Roger Husson

    Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08877 posée par M. Roger Husson

    Risques pour la santé de l'utilisation de l'essence sans plomb

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 14740 posée par M. Roger Husson

    Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte