Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

488 questions

Question n° 00425 posée par M. Roger Husson

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00426 posée par M. Roger Husson

Augmentation de la durée de l'apprentissage dans le bâtiment

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00427 posée par M. Roger Husson

Situation des caisses de retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00661 posée par M. Roger Husson

Participation des associations à la vie locale

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00662 posée par M. Roger Husson

Représentation de l'APCPL au sein du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00663 posée par M. Roger Husson

Habilitation du DEA <<Aménagement et urbanisme<> de l'université Paris-Sorbonne

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00664 posée par M. Roger Husson

Statut juridique des sociétés coopératives de production (SCOP)

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00665 posée par M. Roger Husson

Délai d'indépendance financière de la sidérurgie lorraine

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00666 posée par M. Roger Husson

Promotion des enquêteurs de police

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00668 posée par M. Roger Husson

Départementalisation dans les hôpitaux en région lorraine

Réponse du ministère : Santé et famille

01/05/1986
Pertinence