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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
168 questions
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Question n° 08154 posée par M. Roger Husson
Suppression par Radio France d'un poste de journaliste à Metz (Moselle)
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 09893 posée par M. Roger Husson
Fermeture de la gare d'Avricourt (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Roger Husson
Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02540 posée par M. Roger Husson
Pollution saline de la Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20842 posée par M. Roger Husson
Politique d'implantation de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20995 posée par M. Roger Husson
Recrutement des gendarmes adjoints en zone rurale dans le cadre de la réorganisation de la sécurité intérieure
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson
Formation initiale des orthophonistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0263C posée par M. Jean-François Husson
Fiscalité des collectivités territoriales
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22372 posée par M. Jean-François Husson
Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 23572 posée par M. Jean-François Husson
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence