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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 17200 posée par M. Roger Husson
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18212 posée par M. Roger Husson
Réglementation de l'usage des pièges à mâchoires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20775 posée par M. Roger Husson
Lutte contre le bruit
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 23772 posée par M. Roger Husson
Lutte contre la pollution des véhicules diesel
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27093 posée par M. Roger Husson
Utilisation des pièges à mâchoires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27420 posée par M. Roger Husson
Titularisation des gardes de l'office de la chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02934 posée par M. Roger Husson
Rattachement des gardes de l'Office national de la chasse au ministère de l'intérieur
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02500 posée par M. Roger Husson
Financement des parcs naturels régionaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03980 posée par M. Roger Husson
Conservation du milieu souterrain
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00715 posée par M. Roger Husson
Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence