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802 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
683 questions
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Question n° 14332 posée par M. Roger Husson
Avenir du secteur hospitalier en milieu rural
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14333 posée par M. Roger Husson
Récoltants-bouilleurs: bénéfice d'une franchise sur leur production
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 14684 posée par M. Roger Husson
Conditions d'imposition des professions libérales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 15125 posée par M. Roger Husson
Problèmes posés par le projet de construction d'un opéra à la Bastille
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15240 posée par M. Roger Husson
Remboursement de la vaccination anti-grippe
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 15584 posée par M. Roger Husson
Avenir industriel de la Moselle
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 15714 posée par M. Roger Husson
Abaissement de l'âge de la retraite des artisans
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 15951 posée par M. Roger Husson
Aéronautique civile: composition des équipages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 16195 posée par M. Roger Husson
Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 16510 posée par M. Roger Husson
Budget et moyens de la défense civile
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence