Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 20090 posée par M. Roger Husson

Pensions militaires d'invalidité des anciens de Tambow (URSS)

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20091 posée par M. Roger Husson

Reconnaissance des anciens de Tambow (URSS): date de forclusion

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/11/1984
Pertinence
Question n° 22286 posée par M. Roger Husson

Pensions militaires d'invalidité des anciens de Tambow (URSS)

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22287 posée par M. Roger Husson

Reconnaissance des anciens de Tambow (URSS): date de forclusion

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/02/1985
Pertinence
Question n° 04918 posée par M. Roger Husson

Revendications des patriotes résistants à l'occupation

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/06/1989
Pertinence
Question n° 02133 posée par M. Roger Husson

Situation des anciens combattants d'Alsace-Moselle

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/07/1993
Pertinence
Question n° 16343 posée par M. Roger Husson

Conditions d'attribution des pensions militaires d'invalidité des " Malgré-nous en Russie "

Réponse du ministère : Anciens combattants

27/06/1996
Pertinence
Question n° 12017 posée par M. Roger Husson

Indemnisation des veuves des patriotes résistants à l'occupation

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/11/1998
Pertinence