Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 17846 posée par M. Roger Husson

    Eurocopter France, programme Tigre : fabrication, perspectives commerciales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18185 posée par M. Roger Husson

    Eurocopter France - Programme NH 90 fabrication et perspectives commerciales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20262 posée par M. Roger Husson

    Commandes pluriannuelles d'hélicoptères et de missiles pour l'ALAT

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02921 posée par M. Roger Husson

    Réalité de la commande française d'hélicoptères Tigre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09157 posée par M. Roger Husson

    Livraison des premiers Tigre à l'ALAT dans la perspective de l'ouverture de l'école franco-allemande de pilotes d'hélicoptères

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13814 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme franco-allemand de l'hélicoptère de combat Tigre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16096 posée par M. Roger Husson

    Etat de la puissance militaire yougoslave après plus d'un mois de bombardements de la Serbie par l'OTAN

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible