Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 14332 posée par M. Roger Husson

Avenir du secteur hospitalier en milieu rural

Réponse du ministère : Santé

01/12/1983
Pertinence
Question n° 15240 posée par M. Roger Husson

Remboursement de la vaccination anti-grippe

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15714 posée par M. Roger Husson

Abaissement de l'âge de la retraite des artisans

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1984
Pertinence
Question n° 16514 posée par M. Roger Husson

Baisse du pouvoir d'achat des préretraités

Réponse du ministère : Emploi

05/04/1984
Pertinence
Question n° 16647 posée par M. Roger Husson

Garantie de ressources de certaines personnes licenciées

Réponse du ministère : Emploi

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16648 posée par M. Roger Husson

Pouvoir d'achat des veuves

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/04/1984
Pertinence
Question n° 17688 posée par M. Roger Husson

Politique sociale en faveur des opérés du coeur

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/05/1984
Pertinence
Question n° 18211 posée par M. Roger Husson

Mutilés et invalides du travail: maintien du pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18216 posée par M. Roger Husson

Personnes handicapées: exonération du forfait journalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18217 posée par M. Roger Husson

Personnes handicapées: maintien du pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence