Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 0154A posée par M. Roger Husson

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1984
Pertinence
Question n° 18874 posée par M. Roger Husson

Alsace-Moselle: aide de l'Etat au régime d'assurance-accidents agricole

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/1984
Pertinence
Question n° 19455 posée par M. Roger Husson

Avenir de la mutualité sociale agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1984
Pertinence
Question n° 22590 posée par M. Roger Husson

Aides à la cessation d'activité laitière en Lorraine: bilan

Réponse du ministère : Agriculture

14/03/1985
Pertinence
Question n° 0119A posée par M. Roger Husson

Perspectives agricoles pour 1985 dans les domaines laitier et céréalier ainsi que sur l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24381 posée par M. Roger Husson

Aides à la cessation d'activité laitière en Lorraine: bilan

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1985
Pertinence
Question n° 03342 posée par M. Roger Husson

Statut de l'office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 07022 posée par M. Roger Husson

Promotion des eaux-de-vie de fruits

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1987
Pertinence
Question n° 08153 posée par M. Roger Husson

Fonctionnement du lycée agricole de Château-Salins (Moselle)

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 24458 posée par M. Roger Husson

Réforme du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1993
Pertinence