Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 16514 posée par M. Roger Husson

    Baisse du pouvoir d'achat des préretraités

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16647 posée par M. Roger Husson

    Garantie de ressources de certaines personnes licenciées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00307 posée par M. Roger Husson

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06227 posée par M. Roger Husson

    Sécurité des professionnels de travaux sur cordes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10951 posée par M. Roger Husson

    Situation des radiologistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11039 posée par M. Roger Husson

    Temps de travail dans le secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12257 posée par M. Roger Husson

    Prestation spécifique dépendance et personnes non voyantes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15378 posée par M. Roger Husson

    Politique à l'égard de la réinstallation des rapatriés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20766 posée par M. Roger Husson

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte