Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 17200 posée par M. Roger Husson

Lutte contre le bruit

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18212 posée par M. Roger Husson

Réglementation de l'usage des pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

05/07/1984
Pertinence
Question n° 20775 posée par M. Roger Husson

Lutte contre le bruit

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1984
Pertinence
Question n° 23772 posée par M. Roger Husson

Lutte contre la pollution des véhicules diesel

Réponse du ministère : Environnement

23/05/1985
Pertinence
Question n° 27093 posée par M. Roger Husson

Utilisation des pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1985
Pertinence
Question n° 27420 posée par M. Roger Husson

Titularisation des gardes de l'office de la chasse

Réponse du ministère : Environnement

19/12/1985
Pertinence
Question n° 02934 posée par M. Roger Husson

Rattachement des gardes de l'Office national de la chasse au ministère de l'intérieur

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02500 posée par M. Roger Husson

Financement des parcs naturels régionaux

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03980 posée par M. Roger Husson

Conservation du milieu souterrain

Réponse du ministère : Environnement

16/03/1989
Pertinence
Question n° 00715 posée par M. Roger Husson

Transfert de déchets du Luxembourg vers la décharge française de Hussigny-Godbrange (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Environnement

06/05/1993
Pertinence