Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 16195 posée par M. Roger Husson

Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

Réponse du ministère : Intérieur

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16511 posée par M. Roger Husson

Application des textes concernant la défense civile et protection de la population en cas de conflit

Réponse du ministère : Intérieur

05/04/1984
Pertinence
Question n° 17789 posée par M. Roger Husson

Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

Réponse du ministère : Intérieur

07/06/1984
Pertinence
Question n° 19337 posée par M. Roger Husson

Election directe des conseils régionaux: perspectives

Réponse du ministère : Intérieur

13/09/1984
Pertinence
Question n° 20777 posée par M. Roger Husson

Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

Réponse du ministère : Intérieur

06/12/1984
Pertinence
Question n° 22291 posée par M. Roger Husson

Difficultés rencontrées par la police municipale

Réponse du ministère : Intérieur

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22337 posée par M. Roger Husson

Mensualisation des impôts locaux

Réponse du ministère : Économie

07/03/1985
Pertinence
Question n° 24842 posée par M. Roger Husson

Préoccupations des secrétaires de mairie instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

11/07/1985
Pertinence
Question n° 25187 posée par M. Roger Husson

Participation des citoyens à la vie locale: dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Intérieur

25/07/1985
Pertinence
Question n° 00666 posée par M. Roger Husson

Promotion des enquêteurs de police

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence