Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 20613 posée par M. Roger Husson

Modification de la nomenclature des remboursements des actes médicaux: conséquences pour les médecins spécialistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/11/1984
Pertinence
Question n° 20615 posée par M. Roger Husson

Réforme des dons du sang

Réponse du ministère : Santé

29/11/1984
Pertinence
Question n° 22292 posée par M. Roger Husson

Modification de la nomenclature des remboursements des actes médicaux: conséquences pour les médecins spécialistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22293 posée par M. Roger Husson

Réforme des dons du sang

Réponse du ministère : Santé

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23095 posée par M. Roger Husson

Missions et devenir des hôpitaux locaux

Réponse du ministère : Santé

11/04/1985
Pertinence
Question n° 25185 posée par M. Roger Husson

Médecines douces et médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Santé

25/07/1985
Pertinence
Question n° 27209 posée par M. Roger Husson

Médecines douces et médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27830 posée par M. Roger Husson

Non application des conventions entre l'Etat et les professions de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/01/1986
Pertinence
Question n° 15804 posée par M. Roger Husson

Application de la loi relative à la santé publique et aux assurances sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/06/1991
Pertinence
Question n° 17603 posée par M. Roger Husson

Fermeture d'une clinique de gynécologie-obstétrique à l'hôpital Saint-Joseph de Phalsbourg

Réponse du ministère : Santé

03/10/1991
Pertinence