Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0200G posée par M. Roger Husson

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0354G posée par M. Roger Husson

    Avenir du site chimique de Dieuze (Moselle)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0140G posée par M. Roger Husson

    Politique d'aménagement rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0004G posée par M. Roger Husson

    Evénements de Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0191G posée par M. Roger Husson

    Problèmes des universités

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0371G posée par M. Roger Husson

    Grève des électroniciens de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0009G posée par M. Roger Husson

    Conflit social à Radio France Internationale

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte