Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0576S posée par M. Roger Husson

Conséquences du plan charbonnier pour la région Lorraine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/11/1984
Pertinence
Question n° 0072S posée par M. Roger Husson

Avenir du site de Carling-Saint-Avold en Moselle

Réponse du ministère : Privatisation

31/05/1986
Pertinence
Question n° 0174S posée par M. Roger Husson

Situation de l'emploi en Lorraine

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1987
Pertinence
Question n° 0250S posée par M. Roger Husson

Installation d'un scanographe à l'hôpital de Freyming-Merlebach (Moselle)

Réponse du ministère : Santé et famille

21/10/1987
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Roger Husson

Situation et avenir de certains sites industriels de la région lorraine

Réponse du ministère : Plan

24/11/1989
Pertinence
Question n° 0290S posée par M. Roger Husson

Desserte ferroviaire de la Moselle

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

21/03/1991
Pertinence
Question n° 0372S posée par M. Roger Husson

Situation industrielle en Moselle

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1991
Pertinence
Question n° 0471S posée par M. Roger Husson

Conditions de réalisation du TGV-Est

Réponse du ministère : Transports

21/10/1992
Pertinence
Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/11/1992
Pertinence
Question n° 0513S posée par M. Roger Husson

Situation des anciens combattants d'Alsace-Moselle

Réponse du ministère : Transports

26/11/1992
Pertinence