Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 18212 posée par M. Roger Husson

    Réglementation de l'usage des pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27093 posée par M. Roger Husson

    Utilisation des pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00300 posée par M. Roger Husson

    Abandon des animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03329 posée par M. Roger Husson

    Protection des chevaux de la garde républicaine dans le cadre d'opérations de maintien de l'ordre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15377 posée par M. Roger Husson

    Moyens pour l'application de la loi sur les animaux dangereux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16859 posée par M. Roger Husson

    Publication des décrets d'application de la loi relative aux animaux dangereux et errants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte