Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 14332 posée par M. Roger Husson

Avenir du secteur hospitalier en milieu rural

Réponse du ministère : Santé

01/12/1983
Pertinence
Question n° 18216 posée par M. Roger Husson

Personnes handicapées: exonération du forfait journalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1984
Pertinence
Question n° 20089 posée par M. Roger Husson

Statut des personnels des établissements d'hospitalisation publics recevant des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20781 posée par M. Roger Husson

Personnes handicapées: exonération du forfait journalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/12/1984
Pertinence
Question n° 21878 posée par M. Roger Husson

Moselle: instauration de tours de garde pour le service de transport sanitaire des centres hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/02/1985
Pertinence
Question n° 22285 posée par M. Roger Husson

Statut des personnels des établissements d'hospitalisation publics recevant des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/02/1985
Pertinence
Question n° 23095 posée par M. Roger Husson

Missions et devenir des hôpitaux locaux

Réponse du ministère : Santé

11/04/1985
Pertinence
Question n° 0092A posée par M. Roger Husson

Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1985
Pertinence
Question n° 00668 posée par M. Roger Husson

Départementalisation dans les hôpitaux en région lorraine

Réponse du ministère : Santé et famille

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Roger Husson

Régime local d'assurance-maladie d'Alsace-Moselle

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence