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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
29 questions
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Question n° 14332 posée par M. Roger Husson
Avenir du secteur hospitalier en milieu rural
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 18216 posée par M. Roger Husson
Personnes handicapées: exonération du forfait journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20089 posée par M. Roger Husson
Statut des personnels des établissements d'hospitalisation publics recevant des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20781 posée par M. Roger Husson
Personnes handicapées: exonération du forfait journalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21878 posée par M. Roger Husson
Moselle: instauration de tours de garde pour le service de transport sanitaire des centres hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 22285 posée par M. Roger Husson
Statut des personnels des établissements d'hospitalisation publics recevant des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 23095 posée par M. Roger Husson
Missions et devenir des hôpitaux locaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0092A posée par M. Roger Husson
Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00668 posée par M. Roger Husson
Départementalisation dans les hôpitaux en région lorraine
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00672 posée par M. Roger Husson
Régime local d'assurance-maladie d'Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence