Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

996 questions

Question n° 14332 posée par M. Roger Husson

Avenir du secteur hospitalier en milieu rural

Réponse du ministère : Santé

01/12/1983
Pertinence
Question n° 14333 posée par M. Roger Husson

Récoltants-bouilleurs: bénéfice d'une franchise sur leur production

Réponse du ministère : Budget

01/12/1983
Pertinence
Question n° 14684 posée par M. Roger Husson

Conditions d'imposition des professions libérales

Réponse du ministère : Économie

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15125 posée par M. Roger Husson

Problèmes posés par le projet de construction d'un opéra à la Bastille

Réponse du ministère : Culture

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15240 posée par M. Roger Husson

Remboursement de la vaccination anti-grippe

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Pertinence
Question n° 15714 posée par M. Roger Husson

Abaissement de l'âge de la retraite des artisans

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1984
Pertinence
Question n° 15951 posée par M. Roger Husson

Aéronautique civile: composition des équipages

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence
Question n° 16195 posée par M. Roger Husson

Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

Réponse du ministère : Intérieur

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16510 posée par M. Roger Husson

Budget et moyens de la défense civile

Réponse du ministère : Premier ministre

05/04/1984
Pertinence