Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre des contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer

    Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16727 posée par M. Bernard Piras

    Remise en cause du dispositif "Chantiers d'insertion"

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17189 posée par M. François Autain

    Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18916 posée par Mme Gisèle Printz

    Contrats d'accompagnement vers l'emploi et contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19058 posée par M. Daniel Bernardet

    Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22630 posée par M. Marc Massion

    Conséquences des contrats CA et CAE pour les personnels des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03494 posée par M. Adrien Gouteyron

    Soutien aux contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne