Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 06372 posée par Mme Vivette Lopez

Prise en compte des spécificités du pastoralisme des Causses et Cévennes dans le plan stratégique national de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/04/2023
Pertinence
Question n° 05626 posée par Mme Guylène Pantel

Soutien à l'agropastoralisme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05312 posée par M. Jean Sol

Conséquences de la mise en oeuvre de la future politique agricole commune pour les surfaces pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 26233 posée par M. Jean-Marie Janssens

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26294 posée par M. Alain Marc

Agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24267 posée par Mme Vivette Lopez

Reconnaissance de certains départements de grandes cultures de l'Occitanie en « zones intermédiaires »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/09/2021
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Sebastien Pla

Politique agricole commune sociale et équitable en faveur des petites fermes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22064 posée par M. Jean-François Longeot

Nouvelle réforme de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 04884 posée par Mme Élisabeth Doineau

Aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/05/2018
Pertinence