Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 03649 posée par M. Bruno Belin

    Application de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03484 posée par M. Alain Duffourg

    Bilan et perspectives de la création du statut d'infirmier en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02785 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Modalités d'exercice des infirmiers en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25759 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Reconnaissance de la profession de sage-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25653 posée par M. Gilbert Bouchet

    Revendications des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25560 posée par M. Hervé Maurey

    Mobilisation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25235 posée par M. Fabien Genet

    Création d'une sixième année d'études pour les étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25015 posée par Mme Sylviane Noël

    Manque de reconnaissance du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25046 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Meilleure reconnaissance des étudiants et professionnels sages-femmes en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24819 posée par Mme Marie Mercier

    Rendre les carrières hospitalières des sages-femmes plus attractives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne