Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

380 questions

  1. Question n° 1447G posée par M. Bernard Buis

    Situation dans le Haut-Karabakh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1451G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Calendrier des transferts de compétences entre communes et intercommunalités à l'heure de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon

    Rôle de la Turquie dans les relations internationales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1497G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Petits commerces pendant la crise sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1512G posée par Mme Colette Mélot

    Nouvelles mesures sanitaires envisagées dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1526G posée par Mme Esther Benbassa

    Proposition de loi relative à la sécurité globale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne