Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1096S posée par M. Laurent Lafon

    Réseau de drainage souterrain à potentiel archéologique et terres agricoles menacés par le projet de prison à Noiseau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0332S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0207S posée par M. Jacques Legendre

    Archéologie préventive et développement économique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0521S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mode de calcul de la redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0494S posée par M. Philippe Richert

    Application de la loi sur l'archéologie préventive

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0471S posée par M. Claude Biwer

    Fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0455S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Calcul de la redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0440S posée par M. Michel Doublet

    Redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0351S posée par M. Dominique Leclerc

    Réglementation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne