Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une filière d'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

    Développement de l'enseignement supérieur technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00329 posée par M. Alfred Foy

    Développement du droit de l'environnement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02387 posée par M. Serge Mathieu

    Modalités d'admission à l'entrée dans les maîtrises des sciences de gestion de deuxième cycle universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02902 posée par M. Bernard Plasait

    Professionnalisation de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

    Réforme de la filière technologique supérieure

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04231 posée par M. André Dulait

    Financement du développement de l'enseignement supérieur tourné vers les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0508S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Difficultés de l'école d'ingénieurs du Val de Loire

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22930 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'IUP Denis-Diderot à Dijon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne