Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1988
Pertinence
Question n° 11043 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evaluation de la qualité des nouveaux bacheliers

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11422 posée par M. Henri Collette

Cartes académiques des BTS, des " prépas ", des IUT et des DEUG

Réponse du ministère : Éducation

30/08/1990
Pertinence
Question n° 14594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modifications portées aux instituts universitaires de technologie

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une filière d'enseignement technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

Développement de l'enseignement supérieur technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07209 posée par M. Marcel Bony

IUT : place de la recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

14/07/1994
Pertinence
Question n° 14573 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan d'une expérience dans quatre instituts universitaires de technologie

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1996
Pertinence
Question n° 17108 posée par M. Bernard Plasait

Certification identique pour les diplômes de même niveau dans une spécialisation

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1996
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Emmanuel Hamel

Encadrement pédagogique des étudiants et élargissement de l'apprentissage aux disciplines voisines de leur spécialité

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence