Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

    Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modifications portées aux instituts universitaires de technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une filière d'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

    Développement de l'enseignement supérieur technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

    Réforme de la filière technologique supérieure

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02904 posée par M. Bernard Plasait

    Ouverture des filières sélectives courtes technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05917 posée par M. Michel Doublet

    Rôle et place des instituts universitaires de technologie au sein de l'université française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00006 posée par Mme Éliane Assassi

    Gestion du système des admissions post-bac

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00011 posée par Mme Françoise Férat

    Tirage au sort dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible