Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 06078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une filière d'enseignement technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

Développement de l'enseignement supérieur technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 10554 posée par M. Charles Metzinger

Financement de l'IUT de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/03/1995
Pertinence
Question n° 05271 posée par M. Bernard Seillier

Fléchage des moyens vers les IUT

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/07/2008
Pertinence
Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06831 posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes dans les instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06851 posée par M. Claude Jeannerot

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. David Assouline

Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

02/02/2012
Pertinence