Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 02359 posée par M. Roger Lise

    Inscription des étudiants d'outre-mer dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11043 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evaluation de la qualité des nouveaux bacheliers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11422 posée par M. Henri Collette

    Cartes académiques des BTS, des " prépas ", des IUT et des DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modifications portées aux instituts universitaires de technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14573 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan d'une expérience dans quatre instituts universitaires de technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17108 posée par M. Bernard Plasait

    Certification identique pour les diplômes de même niveau dans une spécialisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18242 posée par M. Emmanuel Hamel

    Encadrement pédagogique des étudiants et élargissement de l'apprentissage aux disciplines voisines de leur spécialité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

    Réforme de la filière technologique supérieure

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02904 posée par M. Bernard Plasait

    Ouverture des filières sélectives courtes technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02936 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Problèmes d'orientation pour les élèves de certaines filières techniques après le baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte