Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 06663 posée par M. Martial Bourquin

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06765 posée par M. Yves Krattinger

    Conséquences de la loi Libertés et responsabilités des universités pour les instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06851 posée par M. Claude Jeannerot

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07413 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07897 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08371 posée par M. Gérard Cornu

    Loi relative aux libertés et responsabilités des universités et financement des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09371 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Conditions de financement des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10273 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Moyens financiers et humains pour les instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10639 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    IUT et application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne