Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

Réponse du ministère : Universités

24/05/1978
Pertinence
Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

IUT: condition d'accès à la section informatique

Réponse du ministère : Universités

24/10/1979
Pertinence
Question n° 01649 posée par M. André Fosset

Conditions de la rentrée universitaire en 1981 à l'IUT de l'avenue de Versailles à Paris

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01691 posée par M. Charles de Cuttoli

IUT: admission des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

Accès aux IUT du monde du travail

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1981
Pertinence
Question n° 02753 posée par M. Philippe Madrelle

IUT-B de Bordeaux: situation des enseignants vacataires

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1981
Pertinence
Question n° 02942 posée par M. Jacques Valade

IUT B de Bordeaux: nomination des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1981
Pertinence
Question n° 04541 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

IUT de Paris XIII à Villetaneuse: situation du personnel

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1982
Pertinence
Question n° 04542 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

IUT de Paris XIII à Villetaneuse: relèvement du taux d'encadrement

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1982
Pertinence
Question n° 04564 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

IUT de Paris XIII à Villetaneuse: fonctionnement de la médecine préventive

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1982
Pertinence